Conditions d'utilisation

L’accès, l’utilisation et, plus généralement, l’utilisation du blog  sont des activités régies par les présentes mentions légales et nécessitent leur lecture, connaissance et acceptation. Si l’Utilisateur n’est pas d’accord avec le contenu des conditions d’utilisation, il doit s’abstenir d’utiliser le blog.

1. Dispositions générales

• Aux fins des présentes conditions d’utilisation, « Utilisateur » désigne la personne qui utilise le blog.
• L’utilisation du contenu est régie par les présentes conditions d’utilisation.
• D’autres règles et conditions peuvent être préparées par le responsable du traitement pour régir les services individuels proposés sur le site Web.
• Le Propriétaire se réserve le droit d’apporter des modifications, même substantielles, aux présentes conditions d’utilisation à tout moment, en en informant l’Utilisateur au moyen de notices spécifiques notifiées lors de l’accès au blog. L’accès ultérieur à l’avis de modification implique l’acceptation pleine et entière par l’Utilisateur des nouvelles conditions d’utilisation.

2. Obligations de l’utilisateur.

2.1 L’utilisateur est tenu d’utiliser le blog et les informations qui y sont transmises en temps opportun et dans le respect constant de la loi, de l’ordre public et des bonnes mœurs et de ce qui est établi dans les présentes conditions d’utilisation.

2.2. L’utilisateur peut exprimer des commentaires concernant les articles publiés sur le blog.

2.3 En aucun cas l’Utilisateur ne peut avoir le droit de publier le contenu.

2.4 L’Utilisateur est en tout état de cause responsable des commentaires publiés en bas des articles du blog.

2.5 L’Utilisateur ne peut reproduire, distribuer, communiquer au public, exposer en public, représenter, exécuter et réciter tout ou partie du blog. Il ne peut pas non plus modifier son contenu, étant personnellement responsable de cette fin.

4. Responsabilité de l’utilisateur.

4.1 En cas de violation par l’Utilisateur des dispositions des présentes conditions d’utilisation, le Propriétaire du Service se réserve le droit d’agir à la fois directement en réparation de dommages éventuels et en remettant en cause l’Utilisateur en cas de revendication de droits par des tiers.

5. Obligations, garanties et clauses de non-responsabilité du propriétaire.

5.1 Le Propriétaire s’engage à permettre à l’Utilisateur d’utiliser le contenu du blog, en veillant à sa mise en œuvre de manière compatible avec l’état actuel d’évolution des outils informatiques.

5.2 Sans préjudice des dispositions du point précédent, le responsable du traitement n’assume aucune responsabilité pour toute interruption et/ou suspension du service, pour ses propres problèmes techniques et/ou de tiers générés par des facteurs ou des circonstances indépendantes de sa volonté.

5.3 Le Propriétaire n’est pas responsable de toute utilisation du blog et des services qui y sont proposés effectuée en violation de la loi, des bonnes mœurs ou de l’ordre public, ou en violation des dispositions des présentes conditions d’utilisation.

5.4 Le Propriétaire n’exerce aucun contrôle sur les liens vers d’autres sites Web et leur contenu, présents sur ses pages. Si la connexion se réfère à un site qui offre d’autres services par l’intermédiaire du propriétaire, son utilisation sera régie par les conditions d’utilisation préparées par le fournisseur de services.

5.6 Le Propriétaire n’est pas responsable des dommages et/ou pertes et/ou dysfonctionnements et/ou préjudices de quelque nature que ce soit pouvant découler de l’utilisation du blog sur l’ordinateur électronique de l’Utilisateur, ni de toute contamination du système informatique résultant de l’accès , de l’interconnexion, du téléchargement de matériel et de programmes informatiques à partir du blog ; les frais de réparation/restauration y afférents restent à la charge de l’Utilisateur.

6. Propriété intellectuelle

6.1. Le blog est protégé par la législation en vigueur sur le droit d’auteur. Tous les contenus (y compris les pages Web, les graphiques, les couleurs, les diagrammes, les outils, les polices et la conception du site Web, les diagrammes, les mises en page, les processus, les fonctions, etc.) sont protégés par la réglementation en vigueur dans le domaine.

6.2. L’Utilisateur s’interdit de copier ou d’apprendre, de publier, de diffuser, de transmettre ou de mettre à disposition, même partiellement et/ou suite à des modifications, ce qui est contenu dans le blog, sauf dans les termes.

6.3 L’utilisateur accorde au propriétaire une licence gratuite et non exclusive pour utiliser tous les contenus qu’il publie via le blog.

7. Dispositions finales

7.1 Le Propriétaire se réserve le droit unilatéral de modifier, suspendre ou interrompre le blog et les services proposés pour celui-ci.

7.2 Le responsable du traitement se réserve également le droit de donner suite aux futures initiatives publicitaires par l’utilisation de tout logo et/ou marque de tiers dans le blog, y compris des bannières publicitaires et toute autre publicité à des fins de promotion et de marketing, direct et/ou indirect, de tout bien, produit et service.